Modèle à compléter par l'éditeur avant la mise en vente (les éléments entre crochets sont à renseigner).
Mentions légales
Éditeur du site
IDJ Digital — [Nom ou raison sociale], [forme juridique], [adresse], SIRET [numéro]. Directeur de la publication : [nom]. Contact : [adresse e-mail].
Hébergement
Application hébergée par [hébergeur de l'application et adresse]. Données hébergées par Supabase (infrastructure située dans l'Union européenne, région Paris).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de la plateforme (textes, formations, quiz, ressources, logo, charte graphique) est protégé. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite. L'accès acheté est personnel et non cessible.
Responsabilité
Les contenus sont fournis à titre pédagogique. Ils ne constituent ni un conseil juridique, fiscal ou financier personnalisé, ni une garantie de résultat.